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Noms déposés
EthiCum® anciennement ETHICUM® Provence-Alpes-Côte d’Azur : Association Loi 1901 déclarée à la Sous-Préfecture de Grasse N° 0061020172, SIRENE 478 994 478 – Code NAF 913E.
ETHICUM® 06 Alpes Maritimes : Association Loi 1901 déclarée à la Sous-Préfecture de Grasse N° 0061020834
SIRENE 478 994 627 – Code NAF 913E.
Activités suspendues fin 2006 : ETHICUM® 04 Alpes de Haute Provence : Association Loi 1901 déclarée à la Sous-Préfecture de Forcalquier
SIRENE : 490 255 064 – SIRET : 490 255 064 00019 – Code APE : 913E.
Le Nom ETHICUM® a été déposé auprès de l’INPI
N° de dépôt 02 3 174 205 du 12 Juillet 2002
Le contenu du Questionnaire Trophée ETHICUM® a été déposé auprès de l’INPI
Enveloppe Soleau N° 160350 le 2 Avril 2003
Les noms de domaine Internet ethicum.org et autres extensions
sont déposés auprès de l’Internic
Par ailleurs
Un Dossier complet concernant le concept Trophée ETHICUM®
a été déposé auprès de la
SCAM Vélasquez
5 avenue Vélasquez – 75008 PARIS
La SCAM Vélasquez est habilitée à recevoir tout dépôt permettant de
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